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Marques déposées par domaine de CoyeuxTODO
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Muscadin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Muscadin
Scea domaine de Coyeux, Scea

Numéro de dépôt :
4177842
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2025
Muscadin de domaine de Coyeux

Présentation de la marque Muscadin

Déposée par voie électronique le 30 avril 2015 par domaine de CoyeuxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Muscadin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est domaine de CoyeuxTODO domicilié(e) 167 chemin du rocher - 84190 - Beaumes de venise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea domaine de Coyeux, M. Hugues De Feraudy domicilié(e) 167 chemin du rocher - 84190 - Beaumes de venise - France.

La marque Muscadin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Muscadin arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

domaine de Coyeux a également déposé les autres marques suivantes : Praemium Florae


Scea domaine de Coyeux, Scea - 167 chemin du rocher - 84190 - Beaumes de venise - France


Scea domaine de Coyeux, M. Hugues De Feraudy - 167 chemin du rocher - 84190 - Beaumes de venise - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.